Différences entre versions de « ARediger:Bloc "Objet et référence du marché" »
De WIKI-KAÏLA
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* '''Date signature''' : Date de la Signature du marché public | * '''Date signature''' : Date de la Signature du marché public | ||
* '''Lieu d'exécution''' : compléter le code postal. (Si l’exécution s'effectue sur plusieurs localité, il convient d'indiquer le lieu principal d'exécution des prestations) | * '''Lieu d'exécution''' : compléter le code postal. (Si l’exécution s'effectue sur plusieurs localité, il convient d'indiquer le lieu principal d'exécution des prestations) | ||
| − | Les acheteurs du marché : | + | '''Les acheteurs du marché''' : |
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| − | Pour déclarer | + | Il est possible de rattacher un ou plusieurs budgets au marché (acheteurs internes), ainsi qu'un ou plusieurs acheteurs externes. Pour déclarer ces derniers, il convient de cliquer sur "Groupement d'achat". Attention,la liste des acheteurs externes pointe sur des Tiers "public" présent dans la base de données, car le SIRET de l'acheteur externe doit correspondre à un budget collectivité actif dans Hélios, sinon rejet du Marché. |
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Version du 22 juillet 2019 à 19:07
Dans ce bloc il convient de compléter :
- Nature du marché
- Modalité d'exécution
Notion alloti : Un lot est lié à un contrat distinct. Dans le cadre du PES Marché, il convient de transmettre un flux par lot. Nous préconisons de créer des marchés distincts et donc ne pas
- Identifiant : Ce numéro se décompose en 4 caractères pour l'année (année de notification du marché public) et 10 caractères pour la référence du marché. Dans le cadre des groupements d'achat, cet identifiant du marché doit être le même pour tous les budgets et collectivités membres du groupement.
- Objet : Objet principal du marché public. Zone libre limitée à 256 caractères.
- Date signature : Date de la Signature du marché public
- Lieu d'exécution : compléter le code postal. (Si l’exécution s'effectue sur plusieurs localité, il convient d'indiquer le lieu principal d'exécution des prestations)
Les acheteurs du marché :
Il est possible de rattacher un ou plusieurs budgets au marché (acheteurs internes), ainsi qu'un ou plusieurs acheteurs externes. Pour déclarer ces derniers, il convient de cliquer sur "Groupement d'achat". Attention,la liste des acheteurs externes pointe sur des Tiers "public" présent dans la base de données, car le SIRET de l'acheteur externe doit correspondre à un budget collectivité actif dans Hélios, sinon rejet du Marché.