ARediger: Bloc "Objet et référence du marché"

De WIKI-KAÏLA
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Dans ce bloc il convient de :

  • sélectionner la "nature du marché"
  • sélectionner une "modalité d'exécution"

Notion alloti : Un lot est lié à un contrat distinct. Dans le cadre du PES Marché, il convient de transmettre un flux par lot. Nous préconisons de créer des marchés distincts et donc ne pas

  • Identifiant : Ce numéro se décompose en 4 caractères pour l'année (année de notification du marché public) et 10 caractères pour la référence du marché. Dans le cadre des groupements d'achat, cet identifiant du marché doit être le même pour tous les budgets et collectivités membres du groupement.
  • Objet : Objet principal du marché public. Zone libre limitée à 256 caractères.
  • Date signature : Date de la Signature du marché public
  • Lieu d'exécution : compléter le code postal. (Si l’exécution s'effectue sur plusieurs localité, il convient d'indiquer le lieu principal d'exécution des prestations)
  • Les acheteurs du marché :